Accueil du site / Home_fr / Vous êtes entrepreneur de spectacles, producteur, diffuseur ou éditeur

La SACD, la SCAM, la SOFAM et deAuteurs proposent des services appréciables aux nombreux utilisateurs des œuvres déclarées par ses membres, entrepreneurs de spectacles, éditeurs, producteurs, chaînes de radio et de télévision, câblodistributeurs, éditeurs de sites Internet, diffuseurs multimédia et autres opérateurs culturels (bibliothèques, médiathèques, musées, universités…), tant en Belgique qu’à l’étranger.

La plupart d’entre eux sont en effet mal équipés pour répondre à leurs obligations légales en matière de droit d’auteur. Comment identifier les auteurs des œuvres qu’ils souhaitent exploiter ? Comment obtenir l’autorisation de les utiliser ? Comment s’acquitter envers les auteurs (ou leurs successeurs) des droits correspondants ?

Qu’il s’agisse de gestion individuelle ou collective, la SACD, la SCAM, la SOFAM et deAuteurs simplifient considérablement ces démarches, forte de leurs répertoires internationaux exceptionnels, de leur longue expérience du métier et de leurs outils de gestion professionnels. Leur rigueur, leur clarté et leur efficacité sont régulièrement mises en avant lors des nombreux audits et contrôles dont elles font l’objet. En s’adressant à la SACD, à la SCAM, à la SOFAM et à deAuteurs, les utilisateurs de droits se prémunissent aussi contre d’éventuels recours juridiques.

En outre, les services de la Maison des Auteurs font preuve d’une grande créativité lorsqu’il s’agit d’imaginer des solutions constructives (contrats taillés « sur mesure ») pour encourager les nouveaux types de diffusion d’œuvres, dans le respect des droits moraux et patrimoniaux de leurs auteurs.

Comme le souligne leur charte éthique, les sociétés de la Maison des Auteurs cherchent à s’adapter aux projets qui leur sont présentés, privilégiant les accords collectifs avec les utilisateurs des répertoires. Les tarifs et procédures sont aussi clairs que possible, avec une attention particulière accordée aux très petites exploitations. Tout est entrepris pour éviter au maximum les conflits et les contentieux.

Arts de la scène : utilisation d’oeuvres théâtrales, chorégraphiques ou lyriques ainsi que de numéros de cirque ou d’arts de la rue

TV-Cinéma : utilisation d’oeuvres audiovisuelles (cinéma, TV, distribution, plate-forme Internet, DVD, VOD, catch-up TV, web TV…)

Livre/Illustration : utilisation d’oeuvres littéraires, de BD ou d’illustrations

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