Le titre d’une œuvre ou d’un magazine peut, en théorie, être protégé.

En pratique, vu le fait que le titre est la plupart du temps composé de quelques mots souvent banals ou tirés du langage courant la protection est souvent refusée car le titre n’est pas considéré comme étant original. Ils sont par contre parfois enregistrés sous forme de marque.

La protection par le droit d’auteur a ainsi été refusée dans les cas suivants :

(Civil Bruxelles, 18 décembre 2000) « Metro » pour un magazine (Cour d’appel Paris, 19 mai 2000) « Fashion TV » pour une émission de télévision ;

(Cou de Cassation française, 17 octobre 2000) « Les maîtres du temps » pour un titre de film.

La protection a été accordée dans les cas suivants :

(Tribunal de Grande Instance de Nanterre, 28 avril 1998) Le titre « Vol de nuit » de l’œuvre de l’auteur Saint-Exupéry a été jugé original pour le motif qu’il s’agit d’une expression n’appartenant pas au langage courant et que sa concision et l’association de trois mots, sans adjectif ni article, évoque la solitude du pilote de nuit.

(Tribunal commerce Seine, 26 juin 1951) « Les hauts de Hurlevent », traduction du titre du roman d’Emilie Brontë « Wuthering Heights », a été jugé original dans la mesure où il n’est pas une traduction littérale du titre anglais mais « une trouvaille » rendant de manière angoissante, musicale et inquiétante, l’atmosphère du titre originaire.

(Cour d’appel Lyon, 5 juillet 1979) Le titre « Clochemerle » a été considéré comme original, le rapprochement des mots ’cloche’ et ’merle’ étant une création de l’esprit.

En conclusion, en droit belge, si un titre est banal, il pourra être utilisé pour désigner une autre œuvre, sous réserve du respect de la loi relative aux pratiques de commerce.

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