Si le principe de la protection d’un slogan est admis, l’originalité est souvent refusée dans la pratique et la protection n’est donc pas accordée vu le fait que le slogan est la plupart du temps concis (ne se composant que de quelques mots souvent banals).

La protection a été refusée dans les cas suivants :

(Appel Bruxelles, 3 février 1986) « Le salon du salon » pour le salon de l’automobile ;

(Commerce Paris, 28 mai 1990) « On est tous vache qui rit » pour des produits laitiers ;

(Civil Bruxelles, 16 février 2001) « Zoveel mensen, zoveel schoonen » pour des chaussures.

La protection a, par contre, été accordée au slogan « un sourire, une carte …et c’est payé » pour des distributeurs automatiques (Cour d’appel Bruxelles, 3 juin 1998).

Un slogan formé d’un jeu de mot, par exemple « Du beau, du bon, Dubonnet », devrait pouvoir être considéré comme protégeable.

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