En droit belge, seule une personne physique est considérée comme le créateur, l’auteur, sous une réserve dans les cas d’œuvres anonymes et pseudonymes.

Ce dernier est le seul titulaire des droits d’auteur sur son œuvre et ce, dès l’instant où l’œuvre est créée.

Toutefois, si les droits sont transmis par cession à un tiers, celui-ci en devient le titulaire dérivé ou communément appelé le « cessionnaire » des droits d’auteur et ce, dans les limites de la cession.

Un éditeur ou un employeur n’est jamais considéré comme l’auteur de l’œuvre, mais peut devenir titulaire des droits d’auteur si une cession ou concession de droits est prévue dans un contrat.

Ceci est différent dans le système anglo-Saxon du « copyright » où le producteur peut être considéré comme le seul auteur ou ayant droit de l’œuvre dans le cas d’un « work made for hire ».

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Qu’est-ce qu’un auteur ? (clip vidéo)