Les droits moraux sont lies à la personnalité de l’auteur. Les droits moraux sont considérés comme inaliénables, c.à.d. qu’ils ne peuvent être cédés par l’auteur à un tiers.

La loi permet toutefois à l’auteur de renoncer de manière limitée à l’un ou à tous ses droits moraux. Ceci signifie que l’auteur ne peut à l’avance renoncer de manière globale à exercer ses droits moraux. Par contre l’auteur peut renoncer par contrat à exercer son droit moral au respect par rapport à son droit au respect de l’œuvre et donc permettre à l’éditeur d’y apporter des modifications ; il est également conseillé de préciser dans le contrat les types de modifications (le format des photos par exemple). De même, un architecte peut admettre que le propriétaire puisse aménager la maison qu’il a construite.

L’auteur peut renoncer à la mention de son nom sur l’œuvre. La renonciation doit être expresse.

Il est important de relever que même s’il y a eu renonciation de la part l’auteur, il peut encore exercer son droit au respect dès lors que les modifications qu’il a autorisées portent atteinte à son honneur ou à sa réputation.

Dans la mesure où les droits moraux sont attachés à la personne de l’auteur, les ayants droit doivent l’exercer au nom de l’auteur décédé et non en leur propre nom.

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Qu’est-ce que le droit moral ? (clip vidéo)