Le portail www.auteuronline.be a été lancé début 2009 pour offrir aux auteurs plusieurs nouveaux services informatisés, en direct. Ce site sécurisé met en outre à la disposition des membres les documents (internes) relatifs à la gestion même de nos sociétés.

Le Déclaratif en ligne vous permet de déclarer en temps réel vos nouvelles œuvres et leurs exploitations (représentations, diffusions, éditions, traductions, adaptations, mise en ligne, etc.). Ceci représente un gain de temps important pour la gestion de vos droits et réduit le risque d’erreurs. L’outil est clairement améliorable dans son ergonomie (c’est un de nos chantiers informatiques pour 2010), mais l’encodage reste plus rapide que pour un formulaire papier. En outre, les données transmises peuvent aussi être directement transférées vers le portail BELA (si souhaité).

Votre compte en ligne vous permet de gérer vos perceptions de droits d’auteur, quelle que soit leur origine. Objectifs :
-  contrôler si tous vos débiteurs de droits ont retenu à la source le précompte mobilier de 15%, tel que le prévoit la réforme fiscale de 2008,
-  vérifier que les frais professionnels forfaitaires (déductibles) ont bien été pris en compte,
-  vérifier que le plafond légal n’a pas été dépassé.

Le registre des contrats vise à simplifier la gestion de vos engagements contractuels : une fois enregistrés dans ce module, tous vos contrats vous seront accessibles en ligne pour vérification ou nouvelle négociation. Ces copies peuvent se révéler précieuses en cas de force majeure et de disparition de vos archives privées. Une simplification aussi pour vos ayants droit qui trouveront réunis en un seul emplacement tous les accords conclus. La consultation des contrats sera également grandement facilitée en cas de conseil juridique ou d’intervention de la SACD-SCAM dans un différend avec un producteur/éditeur/exploitant/diffuseur/associé (ou autre). Enfin, si vous l’autorisez, le dépouillement systématique de l’ensemble des contrats, par répertoire, offrira de nombreuses informations clés sur les pratiques du secteur.

Un formulaire de suggestion en ligne met chaque auteur en communication directe avec la Direction de la Maison des Auteurs. Vos plaintes et doléances peuvent aussi suivre le même parcours, même si nous recevons surtout des félicitations.

Dans la rubrique Assemblées générales se trouvent rassemblés tous les documents officiels qui ont trait à la gouvernance de votre société d’auteurs. Un effort particulier de clarification des comptes et des procédures a été entrepris cette année, afin de permettre à chacun des membres de mieux comprendre les mécanismes de perception et de répartition des droits d’auteurs.

Enfin, le tiroir Documents à télécharger vous propose une série de documents utiles, formulaires, revues d’information, comptes-rendus… non disponibles sur le site Internet www.sacd-scam.be en raison de leur caractère interne, voire confidentiel. La rubrique sera davantage structurée dans le futur.

En dépit de l’intérêt de ces services en ligne, trop de membres semblent encore rebutés par l’obstacle du mot de passe demandé pour y accéder… Un code utilisateur et un mot de passe sont en effet nécessaires pour accéder à ce site protégé, en raison même de son caractère sécurisé. Il s’agit pour le premier de votre ‘code auteur’ (SACD ou SCAM), ainsi que du mot de passe qui vous a été envoyé au moment de la confirmation de votre affiliation. Ces données peuvent normalement être mémorisées par votre ordinateur.

Pour les membres de la SACD : en raison de la modernisation complète du nouveau système informatique de gestion des droits, les membres SACD ont reçu un nouveau numéro de code (identique à celui utilisé par Paris), qui leur donne accès à l’ensemble des services de la SACD France également.

Votre code auteur ou votre mot de passe ont disparu sans laisser d’adresse ?
N’hésitez pas à contacter le Service des auteurs, qui se fera un plaisir de vous renvoyer l’information par retour de courriel : servicedesauteurs sacd-scam.be
+32 (0)2 551 03 42

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