Oui, cette faculté est prévue par la loi à certaines conditions : notre loi dispose que la cession/concession de droits d’auteur sur des œuvres futures n’est valable que pour un temps limité et pour autant que les genres des œuvres sur lesquelles porte la cession soient déterminés.

Concernant le temps limité, il peut être fixé soit en fonction du nombre des œuvres à réaliser (exemple : cession/concession de droits sur les trois prochains romans) ou en fonction d’une durée. Il appartient aux parties de mesurer la pertinence d’un tel engagement.

Concernant le genre déterminé, à titre d’exemple, le genre littéraire « sciences humaines » est trop général car il englobe des disciplines aussi diverses que la médecine, l’histoire, la géographie, la philosophie etc. Par contre, « l’essai » est un genre littéraire déterminé.

Il peut s’agir d’un droit de préférence qui est accordé à l’exploitant des droits d’auteur, tel qu’un éditeur qui souhaite avoir la garantie de pouvoir éditer les ouvrages futurs (dans le domaine de la bande dessinée par exemple).