Tant l’édifice que les plans, les dessins et les maquettes peuvent être protégés par le droit d’auteur. L’appréciation de l’originalité est rendue difficile par le fait que l’on se situe à la frontière de l’art et de la technique. Les juges examinent généralement cette condition en vérifiant l’empreinte de la personnalité de l’auteur dans les choix opérés dans les plans, qui ne peuvent pas avoir uniquement été dictés par des contraintes techniques.

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