Il s’agit d’une œuvre élaborée par plusieurs auteurs de façon concertée sans que l’on puisse identifier l’apport de chacun.

Tous les participants d’une œuvre commune n’ont pas les mêmes droits sur l’œuvre indivise. Seuls, ont des droits sur l’œuvre réalisée en collaboration ceux qui l’ont créée dans une intimité intellectuelle par leurs apports créatifs respectifs.

Il est dans l’intérêt des coauteurs de régler dans une convention les questions relatives à la création d’une œuvre dans le cadre de cette collaboration et aux droits d’auteur. A défaut de convention, les coauteurs peuvent recourir aux quelques règles supplétives prévues dans la loi.

D’une part, chaque coauteur peut poursuivre seul et sans le consentement des autres coauteurs, l’atteinte portée par un tiers au droit d’auteur (soit les doits patrimoniaux et/ou moraux) sur l’œuvre et réclamer la part de dommages intérêts lui revenant.

D’autre part, aucun ne pourra exercer isolément le droit d’auteur sur l’œuvre, c.à.d. que tout exercice contractuel d’un droit d’auteur requerra l’unanimité ; en cas de désaccord, il appartient au tribunal de se prononcer, lequel pourra par exemple subordonner l’autorisation d’exploitation à certaines conditions telles que l’absence du nom du coauteur opposé à l’exploitation envisagée ou le retrait de ce co-auteur de la participation aux bénéfices et frais.

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