L’autorisation de l’auteur n’est pas requise pour la reproduction et communication au public :
- d’une œuvre exposée dans un lieu accessible au public,
- lorsque le but de la reproduction ou de la communication n’est pas l’œuvre elle-même.

Il doit donc s’agir d’une reproduction ou communication fortuite et secondaire.

À titre d’exemples : une photo d’un groupe de personnes avec en arrière fond une peinture, un reportage avec une vue d’ensemble sur Bruxelles où on voit de loin une œuvre architecturale.

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