Afin de gérer efficacement (c’est-à-dire négocier, percevoir et répartir) vos droits d’auteur et de promouvoir vos créations, nous avons besoin de connaître toutes vos œuvres exploitées. Cette déclaration s’opère via un formulaire spécifique propre à chacune d’entre elles.

Vous pouvez déclarer vos nouvelles œuvres :

- via le nouveau déclaratif en ligne, sur le site Internet sécurisé réservé aux membres www.auteuronline.be,
- ou via les bulletins de déclaration « papiers » à compléter manuellement et à renvoyer à nos services. Ces formulaires sont téléchargeables en ligne (voir lien ci-joint). Ils peuvent aussi vous être envoyés par courrier par simple demande à notre Service des auteurs +32 (0)2 551 03 42.

Déclaratif en ligne

(code auteur et code secret indispensables)

Grâce au portail sécurisé www.auteuronline.be (> Votre déclaration en ligne), vous pouvez déclarer électroniquement vos œuvres de toute catégorie (pièce de théâtre, textes littéraires, œuvres audiovisuelles, œuvres multimédia) et toutes les exploitations de ces œuvres. Ces déclarations électroniques nous permettent d’intégrer directement ces créations dans la gestion vos droits de câble, de copie privée, de reprographie ou de prêt, notamment. Chaque déclaration peut être visualisée ou modifiée par vous même. Ce module vient de faire l’objet d’une révision complète. Il est à présent 100% compatible Mac/PC, son ergonomie est grandement améliorée et son utilisation simplifiée. Attention : il ne faut pas confondre la déclaration d’une œuvre et dépôt d’une œuvre. La déclaration d’une œuvre est la formalité nécessaire à la gestion des droits d’auteurs. Elle suppose au préalable l’adhésion de l’auteur à la SACD ou à la SCAM. Le dépôt, quant à lui, est une démarche libre effectuée par toute personne, membre ou non de la SACD ou de la SCAM, qui souhaite protéger une œuvre non encore rendue publique.