La caricature, la parodie et la pastiche échappent à l’autorisation de l’auteur si les conditions suivantes sont réunies :
- l’œuvre parodiée doit avoir été licitement divulguée au public ;
- la parodie doit remplir une fonction critique ;
- la parodie doit être elle-même une œuvre originale ;
- la parodie doit avoir pour but de railler l’œuvre parodiée ;
- la parodie doit avoir un ton humoristique ;
- la parodie ne peut utiliser que les éléments apparents de l’œuvre et strictement nécessaires à la caricature pour ne pas entraîner de confusion avec l’œuvre caricaturée ;
- ne pas porter atteinte au nom et à la réputation de l’auteur de l’œuvre originale, « faire rire, mais pas nuire » ;
- tenir compte des usages honnêtes.

Ces conditions sont cumulatives.

On ne peut donc pas se prévaloir de cette exception pour restituer l’œuvre originale ou faire une adaptation qui eût nécessité l’autorisation de l’auteur originaire.

La longueur de la parodie importe peu et tous les types d’œuvres (littéraires, audiovisuelles même musicales) peuvent être parodiés. Un exemple connu de parodie est celui de « Tarzoon, la honte de la jungle », film d’animation de Picha, parodie des films de Tarzan.

La question se pose de savoir si le droit moral au respect de l’œuvre permet de s’opposer à la parodie. Ce droit constitue l’une des limites à l’exception mais non un obstacle de principe. L’amour propre de l’auteur peut souffrir mais non son honneur ou sa réputation.

Décisions de jurisprudence :

1. Tribunal de première instance de Bruxelles, 15 février 1996 :
Cette affaire a trait à la reproduction de posters et de cartes postales qui sont des adaptations des œuvres d’Hergé effectuées sans son consentement. Le juge souligne ce qui suit :
- Il est évident que la parodie doit apparaître, aux yeux du public, comme une œuvre originale et ne peut notamment avoir pour but de s’approprier la notoriété de l’œuvre parodiée et le détournement de clientèle ;
- Les adaptations ont repris trop d’éléments caractéristiques de l’œuvre d’Hergé, pouvant induire la confusion avec l’œuvre originale ;
- Les reproductions ne sont pas assez originales.
Il conclut que l’exception de parodie n’est pas applicable.

2. Arrêt de la Cour d’Appel d’Anvers du 11 octobre 2000 :
Pommeke, la version pornographique de la BD Jommeke, n’a pas été accepté comme parodie.
La Cour a estimé que l’œuvre dérivée ne pouvait être considéré comme une œuvre originale car elle ne portait pas d’empreinte personnelle de l’auteur. L’œuvre ne remplissait pas non plus de fonction critique, mais avait uniquement un but commercial.

La reproduction et la communication au public visant à annoncer des expositions publiques ou des ventes d’œuvres artistiques

La reproduction et la communication visant à annoncer des expositions publiques ou des ventes d’œuvres artistiques est autorisée pour autant que ce soit nécessaire à la promotion de l’événement à l’exclusion de toute autre utilisation commerciale.

Cette exception permet par exemple aux salles de vente ou aux musées de diffuser des affiches en vue d’informer le public de leurs ventes et expositions. Tout autre usage commercial, tel que la reproduction dans des catalogues, n’est pas autorisé.

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